Urbanisme, PLU et lotissements

Le lot, le PLU et le règlement du lotissement, réunis

Un référentiel de lotissements partagé, des lots placés sur le cadastre, le PLU et le règlement du lotissement cumulés : vous savez ce qu’on peut construire avant de dessiner, et la conformité reste contrôlée pendant la conception.

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« Ce qu’on peut construire » sur le lot 5 d’un lotissement : zone constructible, reculs, accès, emprise et hauteurs

Lotissements partagés

Un lotissement saisi une fois sert à tous ses lots

Règlement de lotissement (PA10), plan de vente, tableau des prix et disponibilités : chaque pièce est reconnue, ses lots et ses règles sont extraits puis relus. Les lotissements validés rejoignent un référentiel partagé, regroupé par aménageur et filtré sur votre zone d’intervention.

Lots avec surface, surface de plancher attribuée, prix et état
Zone constructible et accès imposé du plan de vente
Historique lisible : pièce source de chaque lot

Choix d’un lot dans un lotissement du référentiel partagé, avec ce que le lot impose et le rappel du PLU applicable

Cadastre

Le lot placé sur la parcelle réelle

Le lot est géolocalisé d’après la référence cadastrale du plan de vente, la parcelle mère ou l’adresse. Les limites sont typées d’après les voies réelles, les reculs tracés, et le rattachement parcellaire complète les risques et servitudes.

Limites voie, latérales et fond qualifiées automatiquement
Abords de monuments historiques, argiles, servitudes
Précision du placement affichée

Éditeur, étape Extérieur : lot rattaché au cadastre, zone constructible, reculs et panneau Urbanisme

Règles et relecture

Chaque règle citée, avec son niveau de confiance

Pour chaque règle, Constructeur.ai affiche la valeur, l’article et l’extrait du règlement dont elle provient, avec un indicateur sûr, probable ou douteux. Vous corrigez, cochez « relu », et les valeurs saisies à la main sont conservées lors d’une mise à jour du règlement.

Reculs sur voie et limites séparatives, implantation sur limite
Emprise au sol, hauteurs, stationnement, espaces libres
Façades, toitures et clôtures

Tableau des règles d’une zone UB avec valeurs, articles, extraits cités et confiance

Questions fréquentes

PLU & lotissements : vos questions

Quels documents puis-je importer ?

Les règlements de PLU et de lotissement au format PDF (texte sélectionnable) ou texte, les plans de vente et tableaux de prix des lotissements, et les rapports géotechniques.

PLU et règlement du lotissement : lequel s’applique ?

Les deux. Pour une même règle (recul, hauteur, emprise, clôture, stationnement), la plus contraignante s’applique ; la surface de plancher attribuée au lot prime. Les deux sources sont affichées dans « Ce qu’on peut construire » et dans le contrôle de conformité.

Puis-je me fier aux règles extraites sans les relire ?

Non, et l’application est conçue pour cela : chaque règle cite l’article et l’extrait d’origine, porte un niveau de confiance et peut être marquée « relue ». Le contrôle de conformité est une aide à la conception, pas une instruction du permis.

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